MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des différents intervenants dans le cadre de l’édition et du fonctionnement du site Beaune Spa.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
GOUNORD PISCINES
Beaune Spa – Be Well
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 30 000 €
Siège social : 4 rue des Prés Potet, 21121 Ahuy, France
Établissement de Beaune : 12 rue Gustave Eiffel, 21200 Beaune, France
SIREN : 831 677 695
SIRET établissement de Beaune : 831 677 695 00023
RCS : Dijon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67 831 677 695
Téléphone : 03 80 21 66 53
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le représentant légal de la société GOUNORD PISCINES.
Hébergement du site
Le site est créé et hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, éléments visuels et structure du site, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de GOUNORD PISCINES, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.
Les marques, logos et éléments appartenant à des partenaires ou fabricants, notamment Be Well, restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre des demandes formulées par les utilisateurs et de la relation commerciale qui peut en découler.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et, dans les conditions prévues par la réglementation, d’opposition ou de limitation du traitement de vos données personnelles.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des cookies destinés notamment à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut gérer ses préférences concernant les cookies depuis le bandeau ou l’outil de gestion des cookies proposé lors de sa navigation sur le site.
Responsabilité
GOUNORD PISCINES s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.
Les caractéristiques, équipements, photographies, dimensions, tarifs et disponibilités des spas présentés sur le site sont susceptibles d’évoluer. Ils sont communiqués à titre informatif et doivent être confirmés lors de l’établissement d’un devis ou d’une commande.